Propriété intellectuelle et marques
Tous les éléments de ce site internet, textes, graphismes, logos, sons, photos, animations, vidéos… sont la propriété du Comité d’Action Sociale de Dijon. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, sons ou marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable du titulaires des droits. Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale.
Informations contenues dans le site
Les informations fournies sur le site http://www.chaletdesrousses.fr le sont à titre informatif. Le Comité d’Action Sociale ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Le CAS met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, omissions et absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Loi Informatique et Libertés
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à : Comité d’Action Sociale – 8, avenue de Dallas – 21000 DIJON – France
Direction de la publication :
Comité d’Action Sociale
8 Avenue de Dallas
21000 DIJON – France
Tél : 03 80 48 88 88
secretariat@cas-agglodijonnaise.fr
Association loi de 1901
SIRET 44449339900026
Code APE : 8899B
Conception et réalisation :
Art-Mature
480, rue de Véluze – 21410 Gissey-sur-Ouche
Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Crédits photos :
• Comité d’Action Sociale • Art-Mature
• © www.stephane-godin.com